Déposée le 1 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « H OUVERTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 49, rue de la Division Leclerc, ZI Brumath Nord, 67170 BRUMATH (dossier no 2136781) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 394 750 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) (dossier no 2136781) - France.
La marque H OUVERTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SED - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.) - 49, rue de la Division Leclerc, ZI Brumath Nord, 67170 BRUMATH (dossier no 2136781) - France - SIREN 348394750
Cabinet ARBOUSSE BASTIDE - (dossier no 2136781) - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136781 - Publication au BOPI 1999-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Inscription le 29 janvier 1999 - Changement d'adresse n°272251 - Publication au BOPI 1999-01-29
Publicité et affaires et notamment activités de publicité dans le domaine de la grande distribution;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;publicité destinée plus particulièrement à la distribution en grandes surfaces;publicité sur le lieu de ventes; publicité par prospectus, affiches, panneaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "H OUVERTURE"